Marque enregistrée - Marque en vigueur

HR HUITRES ROSSIGNOL FRERES
gaec rossignol freres, gaec

Numéro de dépôt :
4217563
Date de dépôt :
13/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2025
HR HUITRES ROSSIGNOL FRERES de gaec rossignol freres

Présentation de la marque HR HUITRES ROSSIGNOL FRERES

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2015 par la société gaec rossignol freres auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HR HUITRES ROSSIGNOL FRERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est la société gaec rossignol freres domicilié(e) 9 rue du boudignou - 17530 - arvert - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 521 400 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, gaec rossignol freres, M. enrick rossignol domicilié(e) 9 rue du boudignou - 17530 - arvert - France.

La marque HR HUITRES ROSSIGNOL FRERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217563.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HR HUITRES ROSSIGNOL FRERES arrivera à expiration en date du 13 octobre 2025.

gaec rossignol freres a également déposé les autres marques suivantes : HUITRES DE MARENNES-OLERON HUITRES ROSSIGNOL FRERES


gaec rossignol freres, gaec - 9 rue du boudignou - 17530 - arvert - France - SIREN 407521400


gaec rossignol freres, M. enrick rossignol - 9 rue du boudignou - 17530 - arvert - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Viande, poisson, volaille et gibier.